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Mentions légales

1. Identification de l’éditeur du site

Le site internet SereniVert (accessible à l’adresse https://www.serenivert.fr/) est la propriété exclusive de SereniVert

  • Statut juridique : Entreprise

  • RCS : 534 079 389

  • Numéro de TVA intracommunautaire : Non soumis

  • Contact : serenivert@gmail.com
     

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

 

3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site SereniVert (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite sans l’accord préalable de l’éditeur.
 

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  • Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles en nous contactant à l’adresse suivante : serenivert@gmail.com
    Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de confidentialité]

     

5. Limitation de responsabilité

L’éditeur du site SereniVert s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou éventuels dysfonctionnements du site.
 

6. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Chambéry.
 

7. Conditions générales de vente

L’utilisation du site et les commandes passées sur SereniVert sont régies par nos [Conditions Générales de Vente], que nous vous invitons à consulter.

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